1. Présentation du site internet.
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://nutritionniste-grenoble.com/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Propriétaire : SARL Nutrition Conseil Capital social de 1000€ Numéro de TVA: 783456719 – 30 cours Jean-Jaurès 38000 Grenoble
Responsable publication : Nathalie Durand – info@nutritionniste-grenoble.com
Hébergeur : O2Switch – Chem. des Pardiaux 63000 Clermont-Ferrand, tel : 04 44 44 60 40
2. Propriété intellectuelle et contrefaçons.
https://nutritionniste-grenoble.com/ est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : https://nutritionniste-grenoble.com/.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3. Gestion des données personnelles.
Le Client est informé des réglementations concernant la communication marketing, la loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l’Economie Numérique, la Loi Informatique et Liberté du 06 Août 2004 ainsi que du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).
Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
4. Liens hypertextes « cookies »
Le site https://nutritionniste-grenoble.com/ contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de https://nutritionniste-grenoble.com/. Cependant, https://nutritionniste-grenoble.com/ n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait. Sauf si vous décidez de désactiver les cookies, vous acceptez que le site puisse les utiliser. Vous pouvez à tout moment désactiver ces cookies et ce gratuitement à partir des possibilités de désactivation qui vous sont offertes via votre navigateur web.